UN PARTENAIRE DE CONFIANCE
EN FRANCE ET A L’ETRANGER
Nous sommes aux services des professionnels et des particuliers dès lors que l’établissement d’un droit héréditaire est nécessaire.
Notre mission est de rechercher la preuve de cette qualité tant au travers de documents d’archives que de nos bases de données, tant en France qu’à l’étranger.
Nous sommes également capables d’établir la preuve d’un droit acquis par titres, par exemple un droit d’eau ou une servitude conventionnelle.
Le cabinet
Le cabinet a été créé par Isabelle MALFANT-MASSON en 1986, cabinet qui compte désormais trois associés et de nombreux partenaires tant en France qu’à l’international.
Le cabinet dispose de ses proses bases de données digitalisées, continuellement enrichies et actualisées.
Isabelle MALFANT-MASSON
Directrice générale
Présidente du SYGENE, l’alliance des Généalogistes Professionnels
Vice-Présidente de Généalogistes de France – Coordinatrice nationale du comité d’experts pour l’accès aux sources.
Titulaire de la carte professionnelle B0031 et de l’autorisation délivrée par le Service Interministériel des Archives de France et le Procureur de la République du Tribunal Judiciaire de Paris permettant de consulter et d’obtenir une copie des actes de l’Etat-Civil de moins de 75 ans.
Léa MASSON
Pôle recherches
Emma Masson
Juriste
Informations légales
Numéro SIREN : 953 974 995
Numéro TVA intracommunautaire : FR 40 953 974 995
Le cabinet est affilié aux services d’un Conseiller Informatique et Libertés garantissant la conformité de ses traitements aux directives CNIL.
Coordonnées du médiateur de la Consommation :
M Gérard GAUCHER, 51, chemin des grands moulins, 69400 GLEIZE http://mediateurconso-genealogistesfrance.fr
Conformément à l’article R 612.1 du Code de la Consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.
Nos garanties
Assurance au titre de la Responsabilité Civile Professionnelle : MMA IARD SA/MMA Assurances Mutuelles n° 127 120 690
Garantie Financière : MS-AMLIN Insurance SE contrat N° 2018PFC006
Compte bancaire dédié aux fonds tiers
Audit annuel et indépendant réalisé par KPMG
Un projet, un besoin ?